Sanction pour un analyste financier

(L'Echo) - Une double décision rendue récemment par la commission des sanctions du gendarme boursier français,l'AMF, illustre que la déontologie demeure encore un concept abscons chez certains professionnels de la finance.

L'AMF reprochait à M.A., analyste financier, d'avoir pris des positions sur des titres dont il venait de publier une étude les recommandant à l'achat. Et cela à trois reprises et sans mentionner dans son texte l'existence d'un conflit d'intérêt comme l'exigent les règles en vigueur.

Ces griefs n'ont toutefois pas pu être retenus à l'encontre de M.A. Le minutage précis entre les prises de position sur les valeurs en question et la publication des analyses financières ont joué en faveur de ce dernier.

Par contre, l'AMF a constaté des manquements à des règles de bonne conduite :

-->Non seulement M.A. n'a pas déclaré détenir de compte titres comme il est supposé le faire mais il a déclaré par écrit qu'il n'en possédait pas.

-->Il a déclaré ne pas avoir réalisé de transactions entre sur une période de cinq mois alors que 170 transactions ont été dénombrées.

-->Enfin, le code de déontologie de l'employeur de M.A. interdisait aux analystes de prendre des positions sur les titres qu'ils suivaient.

Le cas de M.B. est plus simple. Sa position de responsable de la gestion actions lui permettait de voir les ordres passés sur certaines valeurs par sa société. Il a utilisé ces informations pour réaliser des opérations sur titres pour son compte et celui de son épouse. On parle ici de plusieurs millions d'euros.

Comme ces deux personnes sont actuellement sans emploi, le gendarme des marchés a décidé de ne pas leur infliger une sanction pécuniaire. M.A. écope d'un avertissement et M.B. d'un blâme. L'anonymat habituellement levé en cas de sanction a été conservé pour éviter que cette" mesure entraîne des conséquences disproportionnées sur la situation des mis en cause."

Cela dit, l'AMF ne mâche toutefois pas ses mots dans sa conclusion.

Elle rappelle quele respect des règles de bonne conduite constitue pour les collaborateurs des prestataires de services d'investissement une obligation essentielle ; qu'en l'espèce, chacun des mis en cause a méconnu plusieurs de ces règles ; qu'est tout particulièrement regrettable le manquement par chacun d'eux aux règles prohibant la prise de positions personnelles sur des titres concernés par l'activité du prestataire.

Pour lire l'intégralité de la sanction, cliquez ici.

Stéphane Wuille