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Posté le 13 septembre 2016 par Nicolas Keszei

Cachez-moi ce faux escarpin!

Cachez-moi ce faux escarpin que je ne saurais voir! Mieux... Détruisez-le! Christian Louboutin, chausseur français de son état, est comme tous les créateurs. Il n'aime pas la contrefaçon. On ne pourrait que lui donner raison. Et sa réputation, Louboutin se l'est faite en produisant des escarpins à semelle rouge. Pour vous offrir une paire de ces chaussures adulées des stars, comptez en moyenne un mois de salaire de journaliste! Donc, quand le sieur chausseur s'est rendu compte que des enseignes présentes en Belgique - Mano et Pronti - vendaient des faux escarpins (valant en moyenne trois heures de salaire d'un journaliste), son sang n'a fait qu'un tour!

Louboutin face

En janvier 2015, il a, par le biais d'une requête unilatérale, obtenu la saisie du stock litigieux. On parlait tout de même de 2.083 paires d'escarpins à semelle rouge. Dans le même temps, il apprenait que 3.397 paires de fausses Louboutin avaient été écoulées. Face à ce raz de marée, il a introduit une action en cessation devant le tribunal de commerce francophone de Bruxelles. Il demandait la cessation de la vente des chaussures litigieuses, la destruction du stock et plus de 420.000 euros de dommages et intérêts, à raison de 125 euros par paire vendue. 

Pas de confusion possible

Redisco, qui exploite les deux enseignes visées, a tenté de faire savoir qu'il ne pouvait pas être question de confusion entre les vraies et les fausses Louboutin. La différence de prix, vous l'aurez compris, mais également une grande différence de qualité et de finition. En outre, ajoutait Redisco, vu que les publics concernés par les deux types de problèmes n'étaient pas les mêmes, il n'y avait pas moyen de se tromper.  "Le public qui achète des chaussures Louboutin n'est pas susceptible de s'intéresser à l'achat de chaussures coûtant une vingtaine ou une quarantaine d'euros". Voilà qui est dit. Enfin, preuve qu'il n'y avait pas photo, Redisco ajoutait que les Louboutin ne sont vendues que dans un seul point de vente dans tout le Benelux, à savoir une boutique au Sablon.

Qu'à cela ne tienne, la jurisprudence constante estime que "la protection offerte aux marques renommées ne nécessite pas que soit établie l'existence d'un risque de confusion. Il suffit que le degré de similitude entre la marque renommée et le signe ait pour effet que le public établisse un lien entre eux". 

Louboutin

A l'heure de rendre son jugement, le juge des cessations n'y est pas allé avec le dos de la cuillère. "L'image de luxe, de raffinement et d'exclusivité véhiculée par Louboutin est affectée par la présence sur le marché de chaussures décorées, elles aussi, d'une semelle rouge, d'une qualité très inférieure et vendues à très bas prix". In fine, le juge a ordonné la cessation de la commercialisation des "fausses Louboutin" et a ordonné la destruction du stock saisi. Là où Louboutin demandait un dédommagement de 125 euros par paire vendue, le juge lui en accordé 25, soit un montant global d'un peu plus de 84.000 euros. 

De quoi se payer quelques nouvelles paires...

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Nicolas Keszei

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