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Posté le 14 septembre 2016 par Nicolas Keszei

Le musée Hergé gardera son logo

Et à la fin, c'est toujours Moulinsart qui gagne... Et cette fois, le musée Hergé, situé à Louvain-la-neuve, pourra continuer à utiliser son logo pour assurer la promotion de ce lieu entièrement dédié à l'univers du père de Tintin. C'est en tout le cas le principal enseignement à retirer d'un jugement rendu avant l'été par le tribunal de commerce francophone de Bruxelles. 

Musee herge

Pour comprendre de quoi il retourne, il faut retourner en 1984, à Barcelone. A cette époque, le Fondation Miro, située à Barcelone, décide de rendre un hommage à Hergé, par le biais d'une exposition. Pour assurer la promotion de celle-ci, la Fondation fait appel à différents artistes pour dessiner des affiches. Dans le lot, on retrouve un artiste espagnol dénommé Perret. Voilà pour le contexte.

Tintin en trois dimensions 

Plus de trente ans plus tard, la société SV Créations prend contact avec Perret afin de voir si elle peut reproduire le dessin de son affiche en trois dimensions afin de commercialiser la statuette. L'artiste accepte et les statuettes sont réalisées. De près comme de loin, les bustes, il faut bien l'avouer, font indéniablement penser à Tintin. 

Musee herge perret

Il n'en faut pas plus à Moulinsart pour sortit du bois et monter au créneau. La société, qui gère l'ensemble des droits liés à l'oeuvre d'Hergé, a envoyé différents courriers et une mise en demeure à SV Créations en lui demandant de cesser de mettre en vente des objets adaptant, sans son autorisation, des éléments extraits de l'oeuvre d'Hergé. Chaque partie restant sur ses positions, Moulinsart a décidé de citer SV Créations en justice.

Si Moulinsart avait accepté l'idée d'une affiche sous forme d'hommage, elle n'avait jamais donné son autorisation pour une adaptation de cette affiche en trois dimensions. Cette production constituait aux yeux de Moulinsart une violation de ses droits d'auteur. Le Tribunal de commerce a suivi cette thèse et a condamné SV Créations à cesser la production et la commercialisation des bustes ressemblant à Tintin sous peine d'une astreinte de 1.000 euros par infraction. La société, qui doit détruire son stock, ne peut même pas céder des statuettes à titre gracieux. 

Dans le cadre de la même action, Perret, l'artiste qui avait dessiné l'affiche hommage, avait demandé au tribunal d'ordonner au Musée Hergé de ne plus utiliser son logo pour assurer sa promotion. Perret estimait que ce logo était une contrefaçon de l'oeuvre dont il est l'auteur. Mais le musée a démontré que le logo, enregistré en tant que marque communautaire figurative, était tiré d'une vignette provenant de l'original de la planche 30 de "Tintin au Congo".

Le tribunal a estimé que la demande de l'artiste espagnol manquait totalement de fondement, relevant au passage que la tête de Tintin reprise dans le logo n'avait rien à voir avec l'affiche de Perret et qu'il fallait compter des différences au niveau de la forme et de la position du nez et de la forme de la houppette.

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Nicolas Keszei

 

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