Un Hadopi à la belge ?

Notre royaume s’enflamme à son tour par la faute d’une proposition de loi ressemblant étrangement à l’Hadopi français, si l’on excepte quelques détails.

La proposition de loi, contrairement à ce qui est mis en œuvre en France, ne propose pas la création d’une autorité administrative mais confère de nouveaux pouvoirs à des agents commissionnés par le Ministre ayant les affaires économiques dans son portefeuille. Ces agents pourront investiguer et lancer un système de riposte graduée. S’ils constatent que des téléchargements illégaux sont lancés par un internaute en Belgique, ils pourront envoyer un avertissement. Si cela ne suffit pas, une amende sera adressée au fautif. Si le contrevenant persiste, la prochaine étape passera par le parquet, qui pourra aller jusqu’à suspendre la connexion haut débit, tout en laissant un accès minimum. Et en cas de récidive, la suspension complète de l’accès à Internet pourra être prononcée.

La proposition de loi du sénateur Monfils fait naturellement beaucoup de bruit et les contre-propositions n’ont pas tardé. Les écologistes proposent par exemple l’instauration d’une licence globale sous la forme d’une contribution de quelques euros automatiquement intégrée dans chaque abonnement mensuel à l’Internet haut-débit. Le montant serait déterminé par les sociétés de gestion de droits d’auteurs et les fournisseurs d’accès à Internet.

D’autres, comme le collectif citoyen « Hadopi Mayonnaise », doutent de l’efficacité d’un tel système, critiquent son coût et insistent sur l’absence d’une politique de prix plus bas pour l’offre légale.

L’Hadopi français est pour l’instant un échec, le transfert tant espéré vers les offres légales ne s’étant pas réalisé, sans parler des solutions de contournement que l’on peut trouver facilement sur le Net. Un Hadopi à la belge ferait-il mieux ?

Vincent Papaleo